Bezpečnostní list - esenciální olej z grapefruitu
FICHE DE DONNEES DE SECURITE
Date de création : 20/02/2018 Version 1,0 révision : /
Date de
MATERIAL SAFETY DATA SHEET
Date of creation : 02/20/2018 Version 1.0 date of revison : /
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RUBRIQUE 1: IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE / DU MELANGE ET DE LA SOCIETE/L’ENTREPRISE 1.1 Identificateur du produit Numéro C.A.S : 90045-43-5 b) Se référer à la rubrique 3 : Composition / Information sur les composants 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées. 1.3 Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
Fournisseur Adresse Ville MARION BIAT CHASSEUR D’ESSENCES 4RUE PLUMET France 1.4 Numéro d’appel d’urgence. ORFILA (INRS) : + 33 1 45 42 59 59 |
SECTION 1 : IDENTIFICATION OF THE SUBSTANCE/MIXTURE AND OF THE COMPANY/UNDERTAKING 1.1 Product identifier C.A.S. Number: 90045-43-5 b) Refer to section 3 : Composition / Information on ingredients 1.2 Relevant identified uses of the substance or mixture and uses advised against 1.3 Details of the supplier of the safety data sheet
Supplier Address City Country Telephone E-mail MARION BIAT CHASSEUR D’ESSENCES 4 RUE PLUMET France 1.4 Emergency telephone number ORFILA (INRS) : + 33 1 45 42 59 59 |
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RUBRIQUE 2 : IDENTIFICATION DES DANGERS |
SECTION 2 : HAZARDS IDENTIFICATION |
2.1 Classification de la substance ou du mélange
Classification conformément au Règlement (CE) n° 1272 / 2008 (CLP) Asp.Tox.1Dangerparaspiration1 H304 : Peut être mortel en cas
d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.
Aquatic Acute1 Dangerspourlemilieuaquatique-aiguë1 H400 : Très toxique pour
les organismes aquatiques.
Aquatic Chronic1 Dangerspourlemilieuaquatique-chronique1 H410 : Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Flam.Liq.3Liquidesinflammables3 H226 : Liquide et vapeurs inflammables. Skin Irrit.2 Corrosioncutanée/Irritationcutanée2 H315 : Provoque une irritation cutanée.
Skin Sens.1 A Sensibilisation cutanée1A H317 : Peut provoquer une allergie cutanée.
2.2 Eléments d’étiquetage
Etiquetage conformément au Règlement (CE) n°1272/2008 (CLP) Pictogrammes de danger
Mention d’avertissement : DANGER
Asp. Tox. 1 Danger par aspiration 1
Aquatic Acute 1 Dangers pour le milieu aquatique - aiguë 1 Aquatic Chronic 1 Dangers pour le milieu aquatique - chronique 1 Flam. Liq. 3 Liquides inflammables 3
Skin Irrit. 2 Corrosion cutanée / Irritation cutanée 2
Skin Sens. 1A Sensibilisation cutanée 1A
Mention de danger :
2.1 Classification of the substance or mixture
In accordance with Regulation (EC) N°1272/2008 (CLP)
Asp.Tox.1 Danger to aspiration1 H304: May be fatal if swallowed
ingestion and penetration into the respiratory tract.
Aquatic Acute 1 Dangersfor aquatic-acute1 H400: Very toxic to aquatic organisms.
Aquatic Chronic 1Dangers for aquatic-chronic1 H410: Very toxic to aquatic organisms, has long-term adverse effects.
Flam.Liq.3 Flammable liquids3 H226: Liquid and vapors flammable.
Skin Irrit.2 Corrosive /Critancial Irritation2 H315: Causes irritation skin.
Skin Sens.1 A Skin sensitization 1A H317: May cause an allergic skin reaction.
2.2 Label elements
Labelling in accordance with Regulation (EC) n°1272/2008 (CLP) Pictograms
Signal word : DANGER
Asp. Tox. 1 Aspiration hazard 1
Aquatic Acute 1 Dangerous for the aquatic environment - acute 1 Aquatic Chronic 1 Dangers for the aquatic environment - chronic 1 Flam. Liq. 3 Flammable liquids 3
Skin Irrit. 2 Skin corrosion / Skin irritation 2
Skin Sens. 1A Skin Sensitization 1A
H statements :
H226 - Flammable liquid and vapour.
H304 - May be fatal if swallowed and enters airways. H315 - Causes skin irritation.
H317 - May cause an allergic skin reaction.
H400 - Very toxic to aquatic organisms.
H410 - Very toxic to aquatic life with long lasting effects.
H226 - Liquide et vapeurs inflammables.
H304 - Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.
H315 - Provoque une irritation cutanée.
H410 - Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Conseil de prudence :
P210 - Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P233 - Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P241 - Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage/ .../antidéflagrant.
P242 - Ne pas utiliser d'outils produisant des étincelles.
P243 - Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P264 - Se laver ... soigneusement après manipulation.
2.3 Autres dangers
Contient : d-Limonene, Myrcene
H317 - Peut provoquer une allergie cutanée.
H400 - Très toxique pour les organismes aquatiques.
P statements :
P210 - Keep away from heat, hot surfaces, sparks, open flames and other ignition sources. No smoking.
P233 - Keep container tightly closed.
P241 - Use explosion-proof electrical/ventilating/lighting/.../equipment. P242 - Use only non-sparking tools.
P243 - Take precautionary measures against static discharge. P264 - Wash ... thoroughly after handling.
2.3 Other Hazards
Contains :d-Limonene, Myrcene
RUBRIQUE 3 : COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS SECTION 3 : COMPOSITION/INFORMATION ON INGREDIENTS
Non disponible
Not available
Matière / Material CAS / CAS EINECS / EINECS Symbole danger / Risk Symbol Pourcentage % / Percent %
3.1. Substances
3.1 Substances
d-Limonene
5989-27-5
227-813-5
Asp. Tox. 1, Aquatic Acute 1, Aquatic Chronic 1, Flam. Liq. 3, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1B - H226, H304, H315, H317, H400, H410
> 50 %
Myrcene 123-35-3 204-622-5 Asp. Tox. 1, Eye Irrit. 2, Flam. Liq. 3, Skin Irrit. 2 - [ 1-5 ] H226, H304, H315, H319
2,6,6-trimethyl-bicyclo-2- heptene
3.2. Mélanges / 3.2 Mixture Non disponible/Not available
80-56-8
201-291-9
Asp. Tox. 1, Aquatic Acute 1, Aquatic Chronic 1, Flam. Liq. 3, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1B - H226, H304, H315, H317, H400, H410
[ 0-1 ]
Autre Information : Pour le texte intégrale des phrases de risque citées, se Other information : The complete text of the risk phrases is given in section 16 référer à la rubrique 16
RUBRIQUE 4 : PREMIERS SECOURS
4.1 Description des premiers secours
Notes générales :
En cas de doute, toujours faire appel à un médecin.
En cas d’inhalation : En cas d’inhalation excessive, emmener la personne à l’air libre et la maintenir en position de repos. Consulter un médecin.
En cas de contact avec la peau : Enlever immédiatement les vêtements contaminés, laver la peau avec de l’eau et du savon et rincer abondamment au moins 20 minutes. Si une irritation persiste, ou si des lésions apparaissent, consulter un médecin.
En cas de contact avec les yeux : Si vous portez des lentilles de contact, retirez-les. En cas de contact avec les yeux, rincer abondamment les yeux avec de l’eau pendant une vingtaine de minutes. Si une irritation persiste, ou si des lésions apparaissent, consulter un médecin.
En cas d’ingestion : Rincer la bouche avec de l’eau. Ne rien donner à boire. Ne pas tenter de faire vomir et appeler un médecin.
SECTION 4 : FIRST AID MEASURES
4.1 Description of first aid measures
General Notes :
If in doubt, always call a doctor.
Inhalation : if inhaled remove to fresh air and keep at rest. See a doctor.
Contact with skin : Remove contaminated clothing immediately, wash skin with soap and water and rinse thoroughly for at least 20 minutes. If irritation persists, or if lesions appear, consult a physician.
Contact with eyes : If you wear contact lenses, remove them. In case of contact with eyes, rinse eyes thoroughly with water for about 20 minutes. If irritation persists, or if lesions appear, consult a physician.
If swallowed : Rinse mouth with water. Do not give anything to drink. Do not induce vomiting and call a physician.
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4.2 Principaux symptômes et effets aigus et différés Non disponible 4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires |
4.2 Most important symptoms and effects, both acute and delayed Not available 4.3 Indication of any immediate medical attention and special treatment needed |
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RUBRIQUE 5 : MESURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE Classe d'inflammabilité : Le produit est inflammable. 5.1 Moyens d’extinction 5.2 Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange 5.3 Conseils aux pompiers Non disponible
Moyens d’extinction appropriés : En cas d'incendie, utiliser de l'eau pulvérisée (ou en brouillard) et des extincteurs appropriés (CO2, poudre d'extinction, ...) Moyens d’extinction inappropriés : Ne pas diriger un jet d’eau directement sur le produit enflammé.
Classe d'inflammabilité : Le produit est inflammable. |
SECTION 5 : FIREFIGHTING MEASURES Flammability class : The product is flammable. 5.1 Extinguishing media 5.2 Special hazards arising from the substance or mixture 5.3 Advice for firefighters Not available
Appropriate extinction method : In case of fire, use water spray (or fog) and appropriate fire extinguishers (CO2, powder ...) Inappropriate extinction method : In case of fire, never use direct water stream.
Flammability : The product is flammable. |
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RUBRIQUE 6 : MESURES A PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE 6.1 Précautions individuelles, équipements de protection et procédures d’urgence.
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SECTION 6 : ACCIDENTAL RELEASE MEASURES 6.1 Personal precautions, protective equipment and emergency procedures |
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Se référer aux mesures de protection énumérées dans les rubriques 7 et 8.
Pour les non-secouristes :
Eviter d'inhaler les vapeurs. Eviter tout contact avec la peau et les yeux. Si besoin, faire évacuer le personnel par des opérateurs entrainés et munis d'équipements de protection
Pour les secouristes :
Les équipements de protection individuelle appropriés seront nécessaire (se référer à la rubrique 8).
6.2 Précautions pour la protection de l’environnement
6.3 Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
6.4 Références et autres sections
Se référer aux rubriques 8 et 13 pour les informations sur le contrôle de l'exposition, la protection individuelle et l'élimination.
Empêcher toute contamination du sol et de l'eau, tout écoulement dans les égouts, caniveaux, rivières.
Avertir les autorités si le produit pénètre dans les égouts ou dans les eaux du domaine public.
Endigage avec du sable ou de la terre de diatomée, pompage et rinçage à l'eau après récupération des déchets en fûts plastiques spécifiques et étiquetés à remettre ensuite à un récupérateur agréé.
Prevent a manager.
Refer to protective measures listed in sections 7 and 8.
For non-emergency personnel:
Avoid breathing vapors. Avoid all contact with skin and eyes. If necessary, evacuate staff by trained operators equipped with safety equipment
For emergency responders:
Appropriate personal protective equipment will be required (refer to Section 8).
6.2 Environmental precautions
6.3 Methods and material for containment and cleaning up
6.4 Reference to other sections
Refer to sections 8 and 13 for information on exposure control, personal protection and disposal.
Prevent contamination of soil and water, while entering into drains, ditches and rivers.
Notify authorities if the product penetrates into the sewers or public waters.
Diking with sand or diatomaceous earth, pumping and rinsing with water after recovery of the waste in specific plastic drums and labeled to be returned to an authorized collector
RUBRIQUE 7 : MANIPULATION ET STOCKAGE
7.1 Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
SECTION 7 : HANDLING AND STORAGE
7.1 Precautions for safe handling
Se laver les mains après chaque utilisation
Reproduire l'étiquetage si transvasement dans un autre contenant. Assurer une ventilation adéquate.
Prévoir des douches de sécurité et des fontaines oculaires.
Prévention des incendies :
Interdire l'accès aux personnes non autorisées. Manipuler dans des zones bien ventilées.
Wash hands after use.
Reproduce labeling if transfer to another container. Ensure adequate ventilation.
Provide safety showers and eye washes.
Fire prevention :
Prevent access by unauthorized persons. Handle in well ventilated areas.
7.2 Conditions nécessaires pour assurer la sécurité du stockage, tenant compte d’éventuelles incompatibilités
7.3 Utilisation finale particulière Non disponible.
Conserver les récipients bien fermés éloignés de source de chaleur et protégés des températures extrêmes.
Garder les conteneurs fermés hors de leur utilisation.
Toujours conserver dans des emballages appropriés (matériau identique à celui d'origine).
Equipements et procédures :
Pour les équipements de protection individuelle, se référer à la rubrique 8. Observer les précautions indiquées sur l'étiquette et les règlementations de la protection du travail.
Refermer les emballages après utilisation.
Eviter l'inhalation des vapeurs et tout contact avec la peau ou les yeux.
7.2 Conditions for safe storage, including any incompatibilities
7.3 Specific end use(s)
Not available
Keep tightly closed containers away from heat sources and protected from extreme temperatures.
Keep containers closed when not in use.
Always keep in approriate packages (identical to the original material).
Equipment and procedures :
For personal protection, see Section 8.
Observe precautions stated on the label and regulations of labor protection.
Close the packaging after use.
Avoid inhalation of vapors and contact with skin or eyes.
8.1 Paramètres de contrôle
8.2 Contrôles de l’exposition
Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de Protection Individuelle
Equipements de protection individuelle :
Protection des mains : Non obligatoire mais conseillée
Protection des yeux : Non obligatoire mais conseillée.
Protection respiratoire : Porter un masque.
Protection du corps : Porter un vêtement de travail régulièrement nettoyé. En cas de contact, toutes les parties souillées devront Être lavées.
Mesures d'ordre technique : Éviter le contact avec les yeux, la peau ou les vêtements. Ne pas ingérer. Éviter le contact avec les aliments, boissons. Ne
Valeurs limites d'exposition professionnelle (France INRS - ED984 07/2012) - V.M.E ( 8 hr) Aucun composant
- V.L.E (15 mn) Aucun composant
RUBRIQUE 8 : CONTROLE DE L’EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE
SECTION 8 : EXPOSURE CONTROLS/PERSONAL PROTECTION
8.1 Control parameters
8.2 Exposure controls
Individual protection measures, such as personal protective equipment
Personal protective equipment :
Hands protection : Not required but recommanded
Eyes protection : Not required but recommanded
Body protection : Wear regularly cleaned overalls. In case of contact, all soiled parts should be washed.
Engineering measures : Avoid contact with eyes, skin or clothing. Do not ingest. Avoid contact with food, drinks. Do not eat, do not drink and do not
Exposition limit (France INRS - ED984 07/2012) - V.M.E ( 8 hr) No component
- V.L.E (15 mn) No component
pas manger, ne pas boire et ne pas fumer pendant l'utilisation. Pictogramme(s) d'obligation du port d’équipements de protection individuelle (EPI) :
smoke during use. Symbol compulsory wearing of personal protective equipment (PPE):
RUBRIQUE 9 : PROPRIETES PHYSIQUES ET CHIMIQUES SECTION 9 : PHYSICAL AND CHEMICAL PROPERTIES
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Aspect |
liquide |
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Couleur |
Jaune claire à jaune foncé |
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Odeur |
Fruitée,plaisante |
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Seuil olfactif |
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pH |
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Point de fusion / point de congélation |
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Point initial d’ébullition et intervalle d’ébullition |
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Point d’éclair |
49 |
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Taux d’évaporation |
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Inflammabilité (solide, gaz) |
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Limites supérieures / inferieur d’inflammabilité ou limite d’explosivité |
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Pression de vapeur |
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Densité de vapeur |
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Densité relative (d20/20) |
[0.835 ; 0.865] |
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Appearance |
Liquide |
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Colour |
Light yellow to dark yellow |
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Odour |
Fruity, pleasant |
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Odour threshold |
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pH |
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Melting point |
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Boiling point and boiling range |
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Flash point |
49 |
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Evaporation rate |
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Inflammability (solid, gas) |
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Upper / lower limits of flammability or limit of explosion |
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Vapour pressure |
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Vapour density |
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Relative density (d20/20) |
[0.835 ; 0.865] |
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Refractive index at 20°C |
[1.465 ; 1.485] |
9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles 9.1 Information on basic physical and chemical properties
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Indice de réfraction à 20°C
[1.465 ; 1.485]
[+85 ; +120]
Pouvoir rotatoire en °
Solubilité(s)
Coefficient de partage n-octanol/eau
Température de décomposition
Viscosity
Viscosité
Explosive properties
Propriétés explosives
Oxidizing properties
Propriétés comburantes.
9.2 Autres informations Non disponible
[+85 ; +120]
Angular rotation (°)
Solubility
Partition coefficient (n-octanol /water)
Auto-ignition temperature
Température d’auto-inflammabilité
Decomposition temperature
9.2 Other information Not available
RUBRIQUE 10 : STABILITE ET REACTIVITE
10.1 Réactivité
10.2 Stabilité chimique
10.3 Possibilité de réactions dangereuses
10.4 Conditions à éviter
Eviter les sources de chaleur excessive (flamme, étincelles, ...).
10.5 Matières incompatibles
Non disponible
10.6 Produits de décomposition dangereux
SECTION 10 : STABILITY AND REACTIVITY
10.1 Reactivity
10.2 Chemical stability
Stable product during storage and handling according to specifications.
10.3 Possibility of hazardous reactions
10.4 Conditions to avoid
Avoid excessive heat (flames, sparks, ...).
10.5 Incompatible materials
Not available
10.6 Hazardous decomposition products
Aucune réaction dangereuse lors du stockage et de la manipulation conformément aux dispositions.
No dangerous reactions during storage and handling according to specifications.
Produit stable lors du stockage et de la manipulation conformément aux dispositions.
Aucune réaction dangereuse lors du stockage et de la manipulation conformément aux dispositions.
No dangerous reactions during storage and handling according to specifications.
Décomposition thermique / conditions à éviter :
Thermal decomposition / conditions to be avoided:
Pas de décomposition en cas d'usage conforme. Produits de décomposition dangereux :
Pas de produits de décomposition dangereux connus
No decomposition if used according to specifications. Dangerous decomposition products :
No dangerous decomposition products known.
RUBRIQUE 11 : INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES
11.1 Informations sur les effets toxicologiques
Informations sur les effets toxicologiques : Aucune donnée disponible.
Toxicité Aigüe :
Orale (mg/kg) : Non Déterminée Inhalation (mg/kg) : Non Déterminée Cutanée (mg/kg) :Non Déterminée
SECTION 11 : TOXICOLOGICAL INFORMATION
11.1 Information on toxicological effects
Toxicological Information : No data available.
Toxicological Acute :
Oral (mg/kg) : Not Determined Inhalation (mg/kg) : Not Determined Skin (mg/kg) : Not Determined
RUBRIQUE 12 : INFORMATIONS ECOLOGIQUES
12.1 Toxicité
12.2 Persistance et dégradabilité
Non disponible
12.3 Potentiel de bioaccumulation
Non disponible
12.4 Mobilité dans le sol
Non disponible
12.5 Résultats des évaluations PBT et vPvB
Non disponible
12.6 Autres effets néfastes
Non disponible
12.7 Informations supplémentaires
canalisations
SECTION 12 : ECOLOGICAL INFORMATION
12.1 Toxicity
12.2 Persistence and degradability
Not available
12.3 Bioaccumulative potential
Not available
12.4 Mobility in soil
Not available
12.5 Results of PBT and vPvB assessment
Not available
12.6 Other adverse effects
Not available
12.7 Additional information
Do not leave the product, even diluted or in great quantity, penetrate the ground water, water or the drains
Non disponible
Not available
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RUBRIQUE 13 : CONSIDERATIONS RELATIVES A L’ELIMINATION 13.1 Méthodes de traitement des déchets
Déchets : Ne pas évacuer avec les ordures ménagères. Ne pas déverser dans les égouts ou cours d'eau. Eliminer conformément aux législations en vigueur, par un collecteur ou une entreprise spécialisée. |
SECTION 13 : DISPOSAL CONSIDERATIONS 13.1 Waste treatment methods
Waste : Do not flush with household garbage. Do not flush with drains or waterways. Dispose of according tocurrent legislation, by a collector or a specialized company. |
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RUBRIQUE 14 : INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT ADR : IMDG : IATA :
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SECTION 14 : TRANSPORT INFORMATION ADR : IMDG : IATA :
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Page 12 sur 14
14.1 Numéro ONU
14.2 Nom d’expédition des Nations unies
14.3 Classe(s) de danger pour le transport
14.4 Groupe d’emballage
14.5 Dangers pour l’environnement
IMDG : Matière de type Polluant Marin
14.6 Précautions particulières à prendre par l’utilisateur
Non disponible
14.7 Transport en vrac conformément à l’annexe II de la convention MARPOL 73/78 et au recueil IBC
Non disponible
ADR : 1266 ( Code tunnel :(C/E) ) IMDG 1266
IATA : 1266
Tarif Douanier : 33011920
ADR : Liquide inflammable pour la parfumerie IMDG : Liquide inflammable pour la parfumerie IATA : Liquide inflammable pour la parfumerie
ADR : 3 IMDG : 3 IATA : 3
ADR :III IMDG : III IATA : III
14.1 UN number
ADR : 2319 ( Code tunel :(C/E) ) IMDG : 2319
IATA : 2319
Custom tariff : 33011920
14.2 UN proper shipping name
14.3 Transport hazard class(es)
14.4 Packing group
14.5 Environmental hazards
IMDG : Marine pollutant component
14.6 Special precautions for user
Not available
14.7 Transport in bulk according to Annex II of MARPOL73/78 and the IBC code
Not available
ADR : Flammable liquid for perfumery IMDG : Flammable liquid for perfumery IATA : Flammable liquid for perfumery
ADR : 3 IMDG : 3 IATA : 3
ADR : III IMDG : III IATA : III
RUBRIQUE 15 : INFORMATIONS REGLEMENTAIRES
15.1 Réglementations/législation particulière à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement
SECTION 15 : REGULATORY INFORMATION
15.1 Safety, health and environmental regulations/legislation specific for the substance or mixture
Classe de contamination de l'eau (Allemagne) : WGK 3
Class of water contamination (Germany) : WGK 3
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15.2 Evaluation de la sécurité chimique Contient:d-Limonene, Myrcene, Peut provoquer des allergies. |
15.2 Chemical Safety Assessment |
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RUBRIQUE 16 : AUTRES INFORMATIONS Texte intégrale des phrases H, P mentionnées dans le document :
H226 Liquide et vapeurs inflammables. Abréviations :
ADR : European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road. WGK : Wassergefahrdungsklasse (Water Hazard Class). PBT : Persistent, Bioaccumulative, Toxic. |
Full H, P sentenses text in this document :
H226 Flammable liquid and vapour. Abbrevation :
ADR : European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road. WGK : Wassergefahrdungsklasse (Water Hazard Class). PBT : Persistent, Bioaccumulative, Toxic. |
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Fiche de Données de Sécurité selon le règlement (CE) n° 1272/2008 Material security data sheet according to (EC) n° 1272/2008 |
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Ces indications sont fondées sur l'état actuel de nos connaissances, mais ne constituent pas une garantie quant aux propriétés du produit et ne donnent pas lieu à un rapport juridique contractuel. |
These indications are founded on the current state of our knowledge, but do not constitute a guarantee as for the properties of the product and do not give place to a contractual legal report. |
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